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Un outil précieux et convivial, indispensable à tous les familialistes. Si la procédure devant les juridictions familiales continue d’être régie par les dispositions du Code judiciaire, il n’en demeure pas moins que le contentieux familial présente des spécificités qui nécessitent d’appréhender les concepts de manière précise.
Nourries par leur expérience de magistrates de la famille, Solange Brat et Dima Karadsheh ont choisi de nous immerger dans les principales difficultés de la procédure familiale, tant en instance qu’en appel, pour nous proposer des réponses concrètes qui sont à la fois conformes aux principes et applicables dans la pratique.
Les autrices analysent la doctrine, la jurisprudence la plus récente de la Cour de cassation et des dizaines de décisions des juges du fond, dont de nombreuses inédites.
En première instance, sont notamment examinés : la compétence territoriale, la portée du principe dispositif, les différentes mesures que le tribunal de la
Nourries par leur expérience de magistrates de la famille, Solange Brat et Dima Karadsheh ont choisi de nous immerger dans les principales difficultés de la procédure familiale, tant en instance qu’en appel, pour nous proposer des réponses concrètes qui sont à la fois conformes aux principes et applicables dans la pratique.
Les autrices analysent la doctrine, la jurisprudence la plus récente de la Cour de cassation et des dizaines de décisions des juges du fond, dont de nombreuses inédites.
En première instance, sont notamment examinés : la compétence territoriale, la portée du principe dispositif, les différentes mesures que le tribunal de la