Saisies

L'objectif de ce livre n'est pas de procurer une information absolument exhaustive et partant peu maîtrisable mais de proposer une sélection raisonnée des sources utiles pour la pratique.

Par titre, section ou chapitre du Code judiciaire, vous trouverez à côté de la mention "DOCTRINE" une bibliographie reprenant les ouvrages généraux et les récentes chroniques de jurisprudence.
Chaque article se subdivise en quatre rubriques:
LEGISLATION: Chaque texte mentionne les éventuelles modifications et au besoin les dispositions transitoires.
SCHEMA: Chaque disposition légale est suivie d'un "Schéma", c'est-àdire du plan de la matière qui y est traitée.
JURISPRUDENCE: Cette rubrique reprend la jurisprudence, classée par ordre hiérarchique (1. C.J.C.E.; 2. Cour d'Arbitrage/Constitutionnelle; 3. Cour de Cassation; 4. Cours; 5. Tribunaux) et par ordre chronologique (de la plus ancienne à la plus récente). Les arrêts et les jugements inédits sont identifiés par leur numéro de rôle. Chaque décision sélectionnée est synthétisée et, lorsque la matière s'y prête, assortie d'un "Commentaire" référencé.
DOCTRINE: Encore qu'elle ne soit pas systématique, cette rubrique située en fin d'article, donne un aperçu de la bibliographie spécifique y relative.

La "Jurisprudence du Code judiciaire" fait peau neuve à plus d'un titre. En abandonnant progressivement le système, incomplet et peu praticable, des feuillets mobiles, elle se présentera désormais sous la forme d'une édition brochée couvrant la totalité du Code judiciaire en 6 volumes: les principes généraux, l'organisation judiciaire et la compétence (I, lequel volume se subdivise en deux livres); l'instance et les voies de recours (II, lequel volume se subdivise en deux livres); les procédures particulières et le droit judiciaire de la famille (III); les saisies (IV); le droit judiciaire européen (V) et l'arbitrage et médiation (VI).

La nouvelle collection a pris son envol en 2008 avec la publication, sous la coordination de Monsieur Dominique Mougenot, des livres consacrés à "l'instance" (II-A) et aux "voies de recours" (II-B).
Voici maintenant la publication du quatrième volume consacré aux saisies conservatoires, aux voies d'exécution et au règlement collectif de dettes, rédigé sous la coordination de Monsieur Frédéric Georges.
La structure est celle du Code judiciaire. Chaque article est reproduit et suivi des résumés de la jurisprudence, la plus significative, classée par ordre hiérarchique de juridictions et de manière chronologique. Ces synthèses jurisprudentielles sont, en règle, annotées en faisant référence à la doctrine pertinente.

Cette nouvelle édition est une œuvre collective. Elle ambitionne d'offrir au lecteur un instrument de travail performant lui permettant de la manière la plus actuelle, la plus accessible et la plus complète, d'être informé de l'état actuel du droit judiciaire en situant chaque texte dans son contexte jurisprudentiel et doctrinal.
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Date: January 2009

ISBN: 9782874031991

Number of pages: 778

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