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La preuve et le faux

Editeur: Anthemis
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La maxime pédagogique « pas de preuve, pas de droit » souligne l'importance de la preuve en droit puisque l'absence de celle-ci peut avoir un effet identique à l'absence de droit.

Le droit commun de la preuve doit donc être assimilé et régulièrement revu pour prévenir toute déconvenue judiciaire. Le présent ouvrage a dès lors pour objet de rappeler les grands principes probatoires dans les matières civile, fiscale et pénale. Il est par ailleurs l'occasion d'examiner l'incidence du faux dans ces trois domaines juridiques.

Sous l'angle civil, le professeur Pascale Lecocq, avec la collaboration d'Elisabeth Jadoul, rappelle les règles édictées par le Code civil en illustrant leurs interprétations et évolutions contemporaines à travers des cas concrets et actuels de jurisprudence. Maxime Stassin analyse quant à lui, dans ce domaine déterminé, le faux et les procédures liées à celui-ci : la vérification d'écritures et l'inscription de faux civil.

Le professeur Marc Bourgeois et Me

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